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Qualité des membres Barons et baronnies |
16801108(003) |
| Le marquis de Caylus ayant satisfait aux preuves de noblesse exigées par le règlement du 02 /03/1655, et le sieur de Montbel ayant fait l'enquête secrète, des commissaires sont nommés pour examiner son droit d'entrée (don du roi en janvier 1680) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
16801109(001) |
| Réception, en tant que baron de Rouairoux, de Jean de Caylus en raison de ses preuves de noblesse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
16801120(001) |
| A la demande du baron de Clermont qui trouve que le règlement de 1655 sur les preuves de noblesse a besoin d'explication, des commissaires sont nommés pour réduire les divers règlements à ceux dont l'observation est indispensable | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |